Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMP GUICHARD
CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
97694125
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMP GUICHARD

Déposée le 2 septembre 1997 par la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CHAMP GUICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) LES RAGOTS, 69210 SAIN BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard CARRET PRESIDENT CAVE DE VIGNERONS REUNIS - France.

La marque DOMAINE DE CHAMP GUICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMP GUICHARD est expirée depuis le 2 septembre 2007.

CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : LA CENPOTE DE LYON , JEANDILLON , Domaine du Soly


CAVE DE VIGNERONS REUNIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - LES RAGOTS, 69210 SAIN BEL - France - SIREN 301165064


Mr Gérard CARRET PRESIDENT CAVE DE VIGNERONS REUNIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Vin appellation d'origine contrôlée Coteaux du Lyonnais Rouge, Blanc et Rosé